COMITE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES DE CYCLISME

Les licenciés FFC participant à des manifestations non inscrites au calendrier FFC (fédéral et/ou régional), ne bénéficient pas des garanties assurantielles liées à la licence souscrite, par votre intermédiaire, auprès de notre fédération.

De ce fait, et dans les conditions susvisées, les licenciés FFC ne sont pas couverts en individuel accident lorsqu’ils participent à ce type d’épreuves. Il en va de même pour ce qui concerne la garantie responsabilité civile (dommages causés aux tiers)) liée à la licence. Sur ce dernier point, il est à noter que chaque organisateur a, du fait des dispositions du Code du sport, l’obligation de couvrir en RC tous les participants à son épreuve. Sur ce thème, il appartient donc à chacun de s’assurer auprès de l’organisateur que cette obligation est bien remplie lorsqu’il participe à une manifestation non inscrite au calendrier FFC.

À noter un point particulier lié aux épreuves inscrites sur un calendrier mixte régional entre la FFC et une autre fédération avec laquelle la première nommée est sous convention, lorsque cela est mis en place dans le Comité régional concerné. Dans ce cas, et il en va uniquement ainsi avec la FSGT, les licenciés FFC participant à ces épreuves sont bien couverts par leur licence.

En synthèse, en dehors des épreuves inscrites au calendrier FFC, fédéral et/ou régional, et des épreuves inscrites à un calendrier mixte régional, les licenciés FFC ne sont couverts par leur licence ni en individuel accident, ni en responsabilité civile.

Les garanties des véhicules suiveurs souscrites par la FFC couvrent les dommages causés ou subis du fait de l’utilisation des véhicules déclarés au préalable sur la liste des véhicules suiveurs dans les épreuves inscrites au calendrier FFC.

♦ GUIDE DES ASSURANCES (licenciés et clubs) :  

♦ NOTICES ASSURANCE et DOCUMENTS À TÉLÉCHARGER